Ecole Saint Joseph
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Règlement intérieur

lundi 7 septembre 2015 par Anne-Claire MICHEL

Le règlement a été réécrit par l’équipe éducative. Il est en cours de finalisation. Ce document servira de référence jusqu’à l’adoption du règlement final. Merci de le conserver et de signer le coupon ci-joint.

NB : La « communauté éducative » citée à plusieurs reprises dans ce document comprend les parents, les enseignants, le personnel de l’école et les intervenants.

1- Préambule

L’école St Joseph de Barcelonnette est un établissement catholique d’enseignement lié à l’Etat par un contrat d’association.
Chaque jeune accueilli quels que soient son niveau scolaire, son milieu de vie, son histoire, ses capacités, est accompagné sur un chemin de réussite dans sa formation.
Ainsi, l’école St Joseph de Barcelonnette est ouverte à tous et offre l’originalité d’un projet éducatif inscrivant la prise en compte de toute la personne en reliant l’enseignement, le fait religieux, l’éducation aux valeurs de la République et la proposition d’un sens chrétien de l’Homme et de la vie.

2- Admission et inscription

Les enfants ayant atteint deux ans au jour de la rentrée scolaire peuvent être admis à l’école si les effectifs et conditions d’accueil le permettent. Les enfants qui auront 2 ans entre la rentrée et le 31 décembre pourront être accueillis après leur anniversaire dans la limite des places disponibles.
Le chef d’établissement procède à l’admission des élèves sur présentation, par les responsables légaux, du livret de famille et du carnet de vaccinations attestant que l’enfant
a fait l’objet des vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication et du certificat médical d’aptitude prévu à l’article L 541-1 du Code de l’Education.
Pour les élèves qui changent d’école, un certificat de radiation et le livret scolaire sont nécessaires.
Les enfants admis à l’école doivent être propres.
L’assurance scolaire est obligatoire pour les sorties dépassant les horaires scolaires. Elle doit garantir les dommages :

  • que l’élève pourrait causer à des tiers (garantie de responsabilité civile)
  • qu’il pourrait subir (garantie individuelle accidents corporels)

3- Fréquentation, obligation scolaire et horaires

3a) Assiduité :

En maternelle : « L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation (...) À défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu à sa famille par le directeur de l’école » (Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991).

En élémentaire : La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. L’établissement « doit signaler à l’Inspection d’Académie les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois. » (Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991).

Pour tous :
Toute absence doit être justifiée dans la journée. Un écrit doit être transmis à l’enseignant au retour de l’enfant.

3b) Sorties exceptionnelles sur temps scolaire :

Les sorties sur temps scolaires ne sont permises que dans le cas d’un projet personnel signé avec l’école.

3c) Respect des horaires :

Les horaires d’entrée et de sortie doivent être respectés strictement :

accueil du matin 7h45-8h30
classe 8h30-11h45
sortie du midi avant 11h50

accueil de l’après-midi 13h20-13h30
classe 13h30-16h30
sortie avant 16h40
garderie (payante) 16h40-18h

En cas de retard, les élèves seront accueillis au secrétariat (rue Paul Geay) aux horaires d’ouverture de celui-ci.

4- Vie scolaire

4a) Dispositions générales :

Les élèves doivent suivre tous les enseignements et activités correspondant à leur niveau de scolarité, tels qu’ils sont définis dans leur contenu et dans leurs horaires par voie réglementaire.
Les interdictions conformes à la loi s’appliquent de plein droit au sein des établissements.

4b) Attitudes à respecter :

Dans leurs relations avec les autres membres de la communauté éducative et avec les élèves de l’école, les parents doivent faire preuve de réserve et de respect des personnes et des fonctions.
Lorsqu’un enfant rencontre des difficultés avec un autre enfant, ses parents ne sont pas autorisés à intervenir auprès de l’autre enfant ou de sa famille. Ils doivent s’adresser aux enseignants qui s’en occuperont.
Les enfants doivent politesse, écoute et respect à l’ensemble des élèves de l’école ainsi qu’à tous les adultes de la communauté éducative et aux intervenants extérieurs.
Toute violence physique ou verbale est interdite.
Toute discrimination est interdite.

4c) Communication...

... des informations  : Les familles reçoivent les informations par mail ou au sein de l’enveloppe « communication » qui doit être signée.

... du suivi des élèves : Les enseignants informent les parents des progrès et difficultés de leurs enfants à l’aide de différents supports (cahiers, évaluations, livrets). Remis avant les vacances ou avant le week-end, ces documents sont rapportés le jour de la reprise, signés par les parents. Il est souhaitable de prendre rapidement rendez-vous avec les enseignants lorsque des soucis scolaires ou relationnels se posent.

4d) Matériel :

Les enfants doivent respecter et prendre soin de l’ensemble du matériel mis à leur disposition ainsi que de leurs propres affaires.
Tout vêtement ou objet personnel doit être marqué au nom de l’enfant.
Les objets de valeur, l’argent, les chewing-gums et les jouets sont interdits. L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
En cas de perte ou de détérioration du matériel de l’école, un remboursement sera demandé à la famille.

4e) Hygiène et santé :

L’accès des locaux et de la cour est interdit aux animaux.
Les parents ont obligation d’informer les enseignants de toute affection transmissible dont serait atteint leur enfant (maladie contagieuse, poux…). Les enfants fiévreux ou présentant des signes ou risques de contagion ne sont pas admis à l’école.
Les adultes de l’équipe éducative ne sont pas autorisés à administrer de médicaments. Les enfants ne sont pas autorisés à les prendre seuls.

4f) Entrées :

L’adulte qui accompagne l’enfant doit s’assurer que le responsable de la surveillance a pris connaissance de l’arrivée de celui-ci.

4g) Sorties :

Les enfants comme les parents ne sont pas autorisés à retourner dans les classes pour des affaires oubliées.
Les enfants ne peuvent franchir le portail qu’accompagnés ou autorisés.

  • Les accompagnateurs sont les parents ou personnes inscrites sur la fiche annuelle d’autorisations. Si un accompagnateur inhabituel doit venir chercher l’enfant, les parents en informent les enseignants.
  • Les enfants peuvent sortir seuls quand les parents donnent leur accord par écrit en début d’année. En cas d’autorisation exceptionnelle, les enfants fournissent une autorisation écrite et signée des parents.

4h) Circulation dans l’école :

Les élèves se rangent rapidement dès la sonnerie. Ils montent et descendent les escaliers dans le calme et le silence.
Circuler seul dans les couloirs ou escaliers sans autorisation n’est pas permis. L’accès aux différentes salles (grande salle, scène, classes, cantine…) doit être autorisé par un adulte de l’équipe éducative.

4i) Récréations :

Les enfants respectent le règlement de cour établi (qui sera joint au règlement final).
La structure en bois n’est pas accessible aux enfants de TPS, PS et MS.

4j)Tenue :

Chaque enfant porte une tenue correcte, adaptée aux conditions météorologiques du jour et aux activités en cours. Les tenues ne doivent pas être trop courtes (jupes, shorts, tee-shirt). Les tatouages, les cheveux colorés, le vernis à ongles, les piercings, les tongs et chaussures qui ne tiennent pas aux pieds ne sont pas acceptés.

4k) Distribution d’invitations :

Les enfants ne sont pas autorisés à distribuer des invitations au sein de l’école.

5- Cantine

La cantine est un service payant. Tout comportement inadapté pourra entraîner une exclusion temporaire ou définitive.
Les inscriptions ont lieu :

  • soit à la période auprès de la mairie selon les dates fournies par celle-ci ;
  • soit à la semaine auprès de l’école avec les enveloppes fournies. Dans ce cas, les enfants doivent s’inscrire avant le jeudi à 8h30 pour les repas de la semaine suivante. Les parents doivent mettre dans l’enveloppe le nombre de tickets correspondant au nombre de repas commandés pour la semaine à venir. Les repas ne sont remboursés que lorsqu’ils ont été décommandés 3 jours avant pour une raison telle que maladie. Les enfants respectent le règlement établi (qui sera joint au règlement final).

6- Étude/garderie

L’étude/garderie est un service, payant le soir.
Il n’y a pas d’étude/garderie chaque vendredi précédant les vacances.
Les enfants respectent le règlement établi (qui sera joint au règlement final).

7- Sanctions

Tout manquement au règlement sera sanctionné en fonction de la gravité de l’acte : réprimande, isolement momentané, réparation, avertissement, retenue, exclusion temporaire ou définitive.
Le Chef d’Etablissement pourra être amené à réunir le Conseil Educatif (enseignants et parents représentants notamment).

8- Conclusion

L’ensemble du règlement intérieur et les sanctions posées doivent être respectés conformément au contrat de scolarisation. Celui-ci pourra être rompu et la famille devra quitter l’école en cas de non respect du règlement intérieur ou des sanctions posées.


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Directeur de publication : Anne-Claire MICHEL